Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Les Trésors de Madagascar les présentes mentions légales.

1. ÉDITEUR DU SITE
Nom commercial : Les Trésors de Madagascar  
Responsable : Willy Vallier  
Statut juridique : Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)  
Adresse : 21 avenue de Senevulaz, Bâtiment 13, 74200 Thonon-les-Bains, France  
Téléphone : +33 6 14 16 68 00  
Adresse e-mail : tresors.madagascar@gmail.com  

SIREN : 991 437 625  
TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts

2. ACTIVITÉ
Vente au détail, sur les marchés et en ligne, de produits alimentaires et non alimentaires, notamment miels, vanille de Madagascar, épices, fruits secs, sucres et produits artisanaux, hors produits alcoolisés.

3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.  
151 O’Connor Street  
Ottawa, Ontario K2P 2L8  
Canada  

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site Les Trésors de Madagascar (textes, images, photographies, logos, graphismes, contenus) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

5. RESPONSABILITÉ
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

6. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles éventuellement collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, de la relation client et conformément à la politique de confidentialité du site.
Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers sans consentement.

7. DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.